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Délibérations

Délibérations

6 résultats pour la valeur "08/02/2008" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aménagement du territoire" du filtre Domaine

Politique actions éducatives. Programme : fonctionnement des collèges. Subventions aux collèges publics pour les emplois aidés.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme E 054 : aides aux étudiants - deuxième liste.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement du carrefour RD66/RD56V à Riedisheim et de la liaison avec la voie sud de Mulhouse Etude Acoustique Avenant N° 1 au marché 401/07

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique : actions éducatives. Programmes : fonctionnement des collèges et subventions d'investissements scolaires. Espace numérique de travail dans les collèges (ENTEA).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bourses aux élèves des écoles de musique. Années scolaire 2007/2008.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Concessions de logement dans les collèges : collège Pfeffel à COLMAR.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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